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Les actus de
Grand Quevilly

image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 20 heures

#pratiquegq - La médiathèque propose une grande vente de livres et de CD le samedi 27 avril de 10h à 16h sur la place Kennedy pendant la fête de quartier du centre-ville ! Tous les documents sont vendus au prix unique de 1€ ! De quoi faire de bonnes affaires ! 📔📒📓📙📕📗📘 https://bit.ly/2D9HIXF


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 2 jours

#pratiquegq - Vous êtes nombreux à les attendre avec impatiente ! Le calendrier des dates des foires à tout organisées par la Ville en 2019 est arrivé ! 📣📣📣 Retrouvez toutes les dates et les modalités pour s'y inscrire : https://bit.ly/2P6rIKs


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 4 jours

#culturegq - Jusqu'à la mi-mai, la médiathèque propose aux jeunes quevillais de lire et de voter parmi les premiers tomes de 15 mangas différents. Suite aux votes, la suite des mangas ayant reçus le plus de votes seront commandés par la médiathèque pour intégrer les rayons !


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 7 jours

#rdvterresjumelles - Suivez-vous les aventures d'Alexandre et Blandine à Laatzen ? Rendez-vous sur le compte Instagram officiel (disponible ici : https://bit.ly/2UPmEQl) ou sur le site internet www.rdvterresjumelles.fr ! ✈️


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 8 jours

#loisirsgq - Une soirée contes initiatiques et musique à la bougie pour tous ce samedi, ça vous tente ? Rendez-vous à la médiathèque à 20h30 et 21h30 dans le cadre de l'événement internation Earth hour ! Vous souhaitez en savoir plus sur Earth hour et éventuellement participer ? Apprenez-en plus sur https://earthhour.fr/


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 10 jours

#rdvterresjumelles - Le premier binôme de Rendez-vous en terres jumelles s'envole samedi pour Laatzen ! Et ils ne partent pas seuls, ils seront accompagnés par une mascotte pleine de laine ! A vous de voter pour lui donner un nom ! Préférez-vous Ulysse, en référence au héros voyageur ou Milou, le fidèle compagnon de reporter ? Et surtout, restez connectés sur www.rdvterresjumelles.fr et sur le compte Instagram (www.instagram.com/rdvterresjumelles) pour suivre leurs aventures !


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 13 jours

#pratiquegq - Le Grand Quevilly infos du mois d'avril est en ligne ! Il est en cours de distribution dans les boîtes au lettres quevillais mais si vous ne l'avez pas encore reçu, vous pour le consulter ou le télécharger ici : https://bit.ly/2TUdxJg


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 14 jours

#directgq - C'est parti pour le carnaval du Bourg sur le thème des marins ! Belle ambiance et de beaux déguisements des enfants ! Bravo à tous !! 👏👏


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 16 jours

#culturegq – Le festival Figures de notes vous proposent 3 soirées pleines de musiques et d'imagination cette semaine. Mardi 2, venez rire en musique avec l'orchestre du Grand Turc qui dépoussière le classique ! Mercredi 3, partagez un pure moment d'imaginaire et de rêverie avec vos enfants grâce au concert de la Bande-Songe… Vendredi 5, retrouvez le Big Band Fusion et Extreme Trumpet pour une soirée de pure énergie communicative ! 🎶🎺🎸🎻🥁 Programme complet, réservation et plus d'infos ici : https://bit.ly/2JbdxEU


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#ungestepourlanature - La Ville de #grandquevilly vous propose un conseil pratique par mois pour faire un geste simple pour préserver la biodiversité ! Aujourd'hui, découvrez comment inviter la petite faune sauvage dans son jardin ! 🐌🦔🐿 Téléchargez le tuto ici : https://bit.ly/2KExd4Q


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 6 jours

#loisirsgq - Après les quartier Matisse et des Pics en septembre dernier, c'est au tour du centre-ville d'avoir sa fête de quartier organisée par la Ville ! Rendez-vous le samedi 27 avril à partir de 14h pour des moments conviviaux et ludiques ! D'autres quartiers suivront ! 🎊🏢🎉 Plus d'infos et programme ici : https://bit.ly/2OW1ytU


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#loisirsgq - Demain à 14h, la médiathèque propose un nouveau CinéMômes avec la projection du film d’animation jeunesse Le génie des mers d’Emmanuelle Reyss et Mathilde Menet.


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#jeuconcoursgq - La Ville et le théâtre Charles-Dullin vous proposent un nouveau concours ! Pour ce mois, gagnez deux places pour le spectacle de danse urbaine féminin "In the Middle" de la compagnie Swaggers le mardi 30 avril à 20h au théâtre Charles-Dullin ! Plus d'infos sur le spectacle ici : https://bit.ly/2UlPU1p Pour participer, c'est très simple : 👉 "aimez" notre page 👉 envoyez nous un petit message en privé pour nous indiquer votre participation Les gagnants seront tirés au sort et contactés le lundi 15 avril ! Bonne chance à tous !


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#directgq - Ce soir c'est vernissage à la Maison des arts. Carrousel, l'exposition de mobiles geants de Victor Cord'hom est à voir jusqu'au 8 juin.


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 15 jours

#loisirsgq – Se déplacer en polluant plus, c'est possible ! Pour tout savoir sur comment choisir un véhicule très polluant, remplacer ses déplacements en transports en commun ou à pied par des déplacements en voiture ou encore éviter toute forme de co-voiturage, rendez-vous dès aujourd'hui au salon du véhicule polluant et du déplacement non durable ! Vous pourrez également découvrir des dizaines de véhicules extrêmement polluants en action au cœur de la Roseraie. Entrée gratuite pour toutes les personnes qui viennent seules en voiture. Parking surveillé, possibilité de laisser tourner votre moteur pendant la visite.


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#RDVterresjumelles - Décollage imminent pour le projet Rendez-vous en terres jumelles. Alexandre et Blandine vont être les deux premiers à partir à la découverte d'une de nos villes jumelles et à vous faire partager leur aventure. Départ prévu pour Laatzen (Allemagne) dans 7 jours... Suivez leur périple sur instagram : rdvterresjumelles Suivez les également et retrouvez plus d'informations sur le projet sur le site https://www.rdvterresjumelles.fr/ https://www.instagram.com/p/BvjvkXiA6qG/?utm_source=ig_share_sheet&igshid=ncy8hm45b1se


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 01 heure

#pratiquegq - Un nouveau rendez-vous du groupe de parole parentalité de l'APRE est organisé mardi 23 avril. Les parents et futurs parents sont invités au groupe post-scolaire à partir de 18h. Plus d'infos : https://bit.ly/2DrqdCn


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 2 jours

#plusbellemaville - Vous souhaitez faire un geste pour l'environnement tout en passant un bon moment ? Le conseil des jeunes vous propose de les rejoindre mercredi 17 avril à 14h à la station de métro Kennedy pour une parade de ramassage de déchets et de plantation de fleurs sur le mail ! 🌺🌹 Plus d'infos ici : https://bit.ly/2U0Tn0q


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#directgq - Aujourd'hui, la Ville, Quevilly Habitat et les entreprises aménageuses posent la première pierre de la construction de pavillons du bailleur social dans le quartier du Père Jules.


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#plusbellemaville - Envie de faire une bonne action en s’amusant et en passant un moment convivial ? Les élus du conseil des jeunes vous donnent rendez-vous le mercredi 17 avril à 14h pour une parade festive pour ramasser des déchets et planter des fleurs en musique et dans la bonne humeur entre la station de métro Kennedy et la Maison des amicales. Plus d'infos ici : https://bit.ly/2U0Tn0q


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 8 jours

#culturegq - Le programme des prochaines Bakayades se précise... En tout cas, la tête d'affiche est connue ! Saurez-vous retrouver cette artiste dont la photo a été malencontreusement floutée😃😉 ? La réponse est dans le Grand Quevilly infos d'avril, qui arrive dans les boîtes aux lettres la semaine prochaine...


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 10 jours

#pratiquegq - Le point informations jeunesses propose une nouvelle session de formation pour les jeunes au baby-sitting le 9 avril prochain. Inscription au 02.32.11.56.18. Plus d'infos ici : https://bit.ly/2uNZ8Ve


image post facebook GRAND QUEVILLY Il y a 13 jours

#culturegq – Envie de liberté et de grands espaces ? Laissez-vous emporter par les chansons de Baptiste W. Hamon, ce mercredi 3 avril à 20h à la médiathèque. L'artiste mélange ses textes en Français sur ses rêves avec des chansons inspirées de la folk. Un concert dépaysant…🎸🏜🌇🌉🎶 Concert gratuit. Réservation conseillée. Première partie : Batist. Plus d'infos ici : https://grandquevilly.fr/agendas/bakayades-en-ville/


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#loisirsgq - Samedi à 15h, venez à la rencontre de l'écrivain quevillais Nicolas Koch. Le président de l'association Quevi'livre vient présenter son roman "Fruit amer" à la médiathèque !


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#directGQ - Jusqu’à 17h, dans le hall du théâtre Charles Dullin, se déroule le premier forum emploi proposé par la Ville, le CCAS et une entreprise spécialisée. Plusieurs recruteurs de l’industrie, de la logistique, du BTP et du tertiaire sont présents. Peut-être l'occasion de rencontrer votre futur employeur ! N'oubliez pas votre CV. Plus d'infos ici : https://bit.ly/2Ob2lqN


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#pratiquegq - Un nouveau rendez-vous du groupe de parole parentalité de l'APRE est organisé mardi 23 avril. Les parents et futurs parents sont invités au groupe post-scolaire à partir de 18h. Plus d'infos : https://bit.ly/2DrqdCn


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#plusbellemaville - Vous souhaitez faire un geste pour l'environnement tout en passant un bon moment ? Le conseil des jeunes vous propose de les rejoindre mercredi 17 avril à 14h à la station de métro Kennedy pour une parade de ramassage de déchets et de plantation de fleurs sur le mail ! 🌺🌹 Plus d'infos ici : https://bit.ly/2U0Tn0q


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#directgq - Aujourd'hui, la Ville, Quevilly Habitat et les entreprises aménageuses posent la première pierre de la construction de pavillons du bailleur social dans le quartier du Père Jules.


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#rdvterresjumelles - Suivez-vous les aventures d'Alexandre et Blandine à Laatzen ? Rendez-vous sur le compte Instagram officiel (disponible ici : https://bit.ly/2UPmEQl) ou sur le site internet www.rdvterresjumelles.fr ! ✈️


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#loisirsgq - Une soirée contes initiatiques et musique à la bougie pour tous ce samedi, ça vous tente ? Rendez-vous à la médiathèque à 20h30 et 21h30 dans le cadre de l'événement internation Earth hour ! Vous souhaitez en savoir plus sur Earth hour et éventuellement participer ? Apprenez-en plus sur https://earthhour.fr/


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#jeuconcoursgq - La Ville et le théâtre Charles-Dullin vous proposent un nouveau concours ! Pour ce mois, gagnez deux places pour le spectacle de danse urbaine féminin "In the Middle" de la compagnie Swaggers le mardi 30 avril à 20h au théâtre Charles-Dullin ! Plus d'infos sur le spectacle ici : https://bit.ly/2UlPU1p Pour participer, c'est très simple : 👉 "aimez" notre page 👉 envoyez nous un petit message en privé pour nous indiquer votre participation Les gagnants seront tirés au sort et contactés le lundi 15 avril ! Bonne chance à tous !


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#directgq - Ce soir c'est vernissage à la Maison des arts. Carrousel, l'exposition de mobiles geants de Victor Cord'hom est à voir jusqu'au 8 juin.


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#loisirsgq – Se déplacer en polluant plus, c'est possible ! Pour tout savoir sur comment choisir un véhicule très polluant, remplacer ses déplacements en transports en commun ou à pied par des déplacements en voiture ou encore éviter toute forme de co-voiturage, rendez-vous dès aujourd'hui au salon du véhicule polluant et du déplacement non durable ! Vous pourrez également découvrir des dizaines de véhicules extrêmement polluants en action au cœur de la Roseraie. Entrée gratuite pour toutes les personnes qui viennent seules en voiture. Parking surveillé, possibilité de laisser tourner votre moteur pendant la visite.


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#RDVterresjumelles - Décollage imminent pour le projet Rendez-vous en terres jumelles. Alexandre et Blandine vont être les deux premiers à partir à la découverte d'une de nos villes jumelles et à vous faire partager leur aventure. Départ prévu pour Laatzen (Allemagne) dans 7 jours... Suivez leur périple sur instagram : rdvterresjumelles Suivez les également et retrouvez plus d'informations sur le projet sur le site https://www.rdvterresjumelles.fr/ https://www.instagram.com/p/BvjvkXiA6qG/?utm_source=ig_share_sheet&igshid=ncy8hm45b1se


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#pratiquegq - La médiathèque propose une grande vente de livres et de CD le samedi 27 avril de 10h à 16h sur la place Kennedy pendant la fête de quartier du centre-ville ! Tous les documents sont vendus au prix unique de 1€ ! De quoi faire de bonnes affaires ! 📔📒📓📙📕📗📘 https://bit.ly/2D9HIXF


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#pratiquegq - Vous êtes nombreux à les attendre avec impatiente ! Le calendrier des dates des foires à tout organisées par la Ville en 2019 est arrivé ! 📣📣📣 Retrouvez toutes les dates et les modalités pour s'y inscrire : https://bit.ly/2P6rIKs


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#loisirsgq - Après les quartier Matisse et des Pics en septembre dernier, c'est au tour du centre-ville d'avoir sa fête de quartier organisée par la Ville ! Rendez-vous le samedi 27 avril à partir de 14h pour des moments conviviaux et ludiques ! D'autres quartiers suivront ! 🎊🏢🎉 Plus d'infos et programme ici : https://bit.ly/2OW1ytU


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#pratiquegq - Le point informations jeunesses propose une nouvelle session de formation pour les jeunes au baby-sitting le 9 avril prochain. Inscription au 02.32.11.56.18. Plus d'infos ici : https://bit.ly/2uNZ8Ve


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#culturegq – Envie de liberté et de grands espaces ? Laissez-vous emporter par les chansons de Baptiste W. Hamon, ce mercredi 3 avril à 20h à la médiathèque. L'artiste mélange ses textes en Français sur ses rêves avec des chansons inspirées de la folk. Un concert dépaysant…🎸🏜🌇🌉🎶 Concert gratuit. Réservation conseillée. Première partie : Batist. Plus d'infos ici : https://grandquevilly.fr/agendas/bakayades-en-ville/


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#directGQ - Jusqu’à 17h, dans le hall du théâtre Charles Dullin, se déroule le premier forum emploi proposé par la Ville, le CCAS et une entreprise spécialisée. Plusieurs recruteurs de l’industrie, de la logistique, du BTP et du tertiaire sont présents. Peut-être l'occasion de rencontrer votre futur employeur ! N'oubliez pas votre CV. Plus d'infos ici : https://bit.ly/2Ob2lqN


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#ungestepourlanature - La Ville de #grandquevilly vous propose un conseil pratique par mois pour faire un geste simple pour préserver la biodiversité ! Aujourd'hui, découvrez comment inviter la petite faune sauvage dans son jardin ! 🐌🦔🐿 Téléchargez le tuto ici : https://bit.ly/2KExd4Q


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#plusbellemaville - Envie de faire une bonne action en s’amusant et en passant un moment convivial ? Les élus du conseil des jeunes vous donnent rendez-vous le mercredi 17 avril à 14h pour une parade festive pour ramasser des déchets et planter des fleurs en musique et dans la bonne humeur entre la station de métro Kennedy et la Maison des amicales. Plus d'infos ici : https://bit.ly/2U0Tn0q


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#culturegq - Le programme des prochaines Bakayades se précise... En tout cas, la tête d'affiche est connue ! Saurez-vous retrouver cette artiste dont la photo a été malencontreusement floutée😃😉 ? La réponse est dans le Grand Quevilly infos d'avril, qui arrive dans les boîtes aux lettres la semaine prochaine...


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#rdvterresjumelles - Le premier binôme de Rendez-vous en terres jumelles s'envole samedi pour Laatzen ! Et ils ne partent pas seuls, ils seront accompagnés par une mascotte pleine de laine ! A vous de voter pour lui donner un nom ! Préférez-vous Ulysse, en référence au héros voyageur ou Milou, le fidèle compagnon de reporter ? Et surtout, restez connectés sur www.rdvterresjumelles.fr et sur le compte Instagram (www.instagram.com/rdvterresjumelles) pour suivre leurs aventures !


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#pratiquegq - Le Grand Quevilly infos du mois d'avril est en ligne ! Il est en cours de distribution dans les boîtes au lettres quevillais mais si vous ne l'avez pas encore reçu, vous pour le consulter ou le télécharger ici : https://bit.ly/2TUdxJg


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#directgq - C'est parti pour le carnaval du Bourg sur le thème des marins ! Belle ambiance et de beaux déguisements des enfants ! Bravo à tous !! 👏👏


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#culturegq – Le festival Figures de notes vous proposent 3 soirées pleines de musiques et d'imagination cette semaine. Mardi 2, venez rire en musique avec l'orchestre du Grand Turc qui dépoussière le classique ! Mercredi 3, partagez un pure moment d'imaginaire et de rêverie avec vos enfants grâce au concert de la Bande-Songe… Vendredi 5, retrouvez le Big Band Fusion et Extreme Trumpet pour une soirée de pure énergie communicative ! 🎶🎺🎸🎻🥁 Programme complet, réservation et plus d'infos ici : https://bit.ly/2JbdxEU



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Demande d’acte de naissance

Un acte de naissance peut donner lieu à la délivrance de 3 documents différents : la copie intégrale, l’extrait avec filiation et l’extrait sans filiation. Les conditions de délivrance dépendent de la nature du document que vous demandez. Les démarches pour l’obtenir varient en fonction du lieu de naissance de la personne concernée par l’acte.

Né(e) en France

De quoi s’agit-il ?

De quoi s’agit-il ?

Copie intégrale

La copie intégrale reproduit intégralement les informations figurant dans l’acte de naissance inscrit sur le registre d’état civil.

Elle comporte notamment des informations relatives :

  • à la personne concernée par l’acte (nom, prénoms, date et lieu de naissance),

  • à ses parents

  • et aux mentions marginales lorsqu’elles existent.

Extrait avec filiation

L’extrait avec filiation est une synthèse des informations figurant dans l’acte de naissance inscrit sur le registre d’état civil.

Il comporte des informations relatives :

  • à la personne concernée par l’acte (nom, prénoms, date et lieu de naissance),

  • à ses parents

  • et aux mentions marginales lorsqu’elles existent.

Extrait sans filiation

L’extrait sans filiation est une synthèse des informations figurant dans l’acte de naissance inscrit sur le registre d’état civil.

Il comporte des informations relatives :

  • à la personne concernée par l’acte (nom, prénoms, date et lieu de naissance) ,

  • et aux mentions marginales lorsqu’elles existent.

Qui peut faire la demande ?

Qui peut faire la demande ?

L’accès à la copie d’un acte de naissance est plus ou moins libre selon le type de document demandé et la qualité du demandeur.

Copie intégrale

Vous pouvez obtenir la copie intégrale d’un acte de naissance si vous êtes :

  • la personne concernée par l’acte (à condition d’être majeure), son représentant légal, son époux ou son épouse,

  • un ascendant de la personne concernée (parent, grand-parent),

  • un descendant de la personne concernée (enfant, petits-enfant),

  • ou un professionnel autorisé par la loi (avocat pour le compte d’un client par exemple).

À noter

la communicabilité des archives publiques permet à toute personne de demander la reproduction d’un acte de plus de 75 ans (depuis la date de clôture du registre) ou 25 ans après la date du décès de la personne concernée par l’acte.

Extrait avec filiation

Vous pouvez obtenir un extrait d’un acte de naissance avec filiation si vous êtes :

  • la personne concernée par l’acte (à condition d’être majeure), son représentant légal, son époux ou son épouse,

  • un ascendant de la personne concernée (parent, grand-parent),

  • un descendant de la personne concernée (enfant, petits-enfant),

  • ou un professionnel autorisé par la loi (avocat pour le compte d’un client par exemple).

À noter

la communicabilité des archives publiques permet à toute personne de demander la reproduction d’un acte de plus de 75 ans (depuis la date de clôture du registre) ou 25 ans après la date du décès de la personne concernée par l’acte.

Extrait sans filiation

Vous pouvez obtenir un extrait d’acte de naissance sans filiation, sans avoir à justifier votre demande ou votre qualité.

Faire la demande

Faire la demande

Vous devez faire la demande auprès de la mairie du lieu de naissance de la personne concernée par l’acte.

En ligne

Service en ligne

Demande d’acte de naissance : copie intégrale ou extrait (naissance en France) – Service gratuit
Accédez au service en suivant ce lien : https://psl.service-public.fr/mademarche/EtatCivil/demarche?action=NAISSANCE

Accéder au service en ligne

Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

Sur place

Pour une demande d’extrait sans filiation, vous devez indiquer la date de naissance et les nom et prénoms de la personne concernée.

Pour une demande de copie intégrale ou un extrait avec filiation, vous devez indiquer les nom, prénoms, date et lieu de naissance de la personne à laquelle l’acte se rapporte ainsi que les nom et prénom usuel de ses parents.

Si vous ne connaissez pas ces informations vous pouvez présenter votre carte d’identité. Si vous n’êtes pas la personne concernée par l’acte, il faut aussi fournir un autre document prouvant la filiation (livret de famille ou un autre acte d’état civil).

À savoir

en cas de doute sur l’identité ou la qualité du demandeur, l’officier de l’état civil est fondé à solliciter toutes pièces justificatives.

Mairie – Le Grand-Quevilly

Adresse :

Esplanade Tony-Larue

BP 206

76123 – Le Grand-Quevilly Cedex

49.4068412781
1.05122900009
6

Coordonées

Téléphone : 02 35 68 93 00

Télécopie : 02 35 69 34 09

Email : mairie@ville-grand-quevilly.fr

Site : http://www.ville-grand-quevilly.fr

Horaires

Du lundi au jeudi

De 08:30:00 à 12:00:00

De 13:00:00 à 17:00:00

Du samedi au samedi

De 08:30:00 à 11:00:00

Du vendredi au vendredi

De 08:30:00 à 12:00:00

De 13:00:00 à 16:30:00

Par courrier

La demande peut être adressée par courrier sur papier libre en indiquant :

  • les nom, prénoms et date de naissance de la personne concernée par l’acte (+ noms et prénoms des parents pour une copie intégrale ou un extrait avec filiation),

  • et l’adresse du demandeur.

Mairie – Le Grand-Quevilly

Adresse :

Esplanade Tony-Larue

BP 206

76123 – Le Grand-Quevilly Cedex

49.4068412781
1.05122900009
6

Coordonées

Téléphone : 02 35 68 93 00

Télécopie : 02 35 69 34 09

Email : mairie@ville-grand-quevilly.fr

Site : http://www.ville-grand-quevilly.fr

Horaires

Du lundi au jeudi

De 08:30:00 à 12:00:00

De 13:00:00 à 17:00:00

Du samedi au samedi

De 08:30:00 à 11:00:00

Du vendredi au vendredi

De 08:30:00 à 12:00:00

De 13:00:00 à 16:30:00

Coût

Coût

Gratuit.

Délai d’obtention

Délai d’obtention

En ligne

Si l’acte est demandé par internet, il est envoyé au domicile et parvient en général en quelques jours.

Le délai d’obtention peut cependant varier en fonction du traitement par les services de la mairie et du délai d’acheminement du courrier.

Sur place

Si l’acte est demandé sur place, il est délivré immédiatement.

Par courrier

Si l’acte est demandé par courrier, il est envoyé au domicile et parvient en général en quelques jours.

Le délai d’obtention peut cependant varier en fonction du traitement par les services de la mairie et du délai d’acheminement du courrier.

Né(e) à l’étranger

De quoi s’agit-il ?

De quoi s’agit-il ?

Copie intégrale

La copie intégrale reproduit intégralement les informations figurant dans l’acte de naissance inscrit sur le registre d’état civil.

Elle comporte notamment des informations relatives :

  • à la personne concernée par l’acte (nom, prénoms, date et lieu de naissance),

  • à ses parents

  • et aux mentions marginales lorsqu’elles existent.

Extrait avec filiation

L’extrait avec filiation est une synthèse des informations figurant dans l’acte de naissance inscrit sur le registre d’état civil.

Il comporte des informations relatives :

  • à la personne concernée par l’acte (nom, prénoms, date et lieu de naissance),

  • à ses parents

  • et aux mentions marginales lorsqu’elles existent.

Extrait sans filiation

L’extrait sans filiation est une synthèse des informations figurant dans l’acte de naissance inscrit sur le registre d’état civil.

Il comporte des informations relatives :

  • à la personne concernée par l’acte (nom, prénoms, date et lieu de naissance) ,

  • et aux mentions marginales lorsqu’elles existent.

Qui peut faire la demande ?

Qui peut faire la demande ?

L’accès à la copie d’un acte de naissance est plus ou moins libre selon le type de document demandé et la qualité du demandeur.

Copie intégrale

Vous pouvez obtenir la copie intégrale d’un acte de naissance si vous êtes :

  • la personne concernée par l’acte (à condition d’être majeure), son représentant légal, son époux ou son épouse,

  • un ascendant de la personne concernée (parent, grand-parent),

  • un descendant de la personne concernée (enfant, petits-enfant),

  • ou un professionnel autorisé par la loi (avocat pour le compte d’un client par exemple).

À noter

la communicabilité des archives publiques permet à toute personne de demander la reproduction d’un acte de plus de 75 ans (depuis la date de clôture du registre) ou 25 ans après la date du décès de la personne concernée par l’acte.

Extrait avec filiation

Vous pouvez obtenir un extrait d’un acte de naissance avec filiation si vous êtes :

  • la personne concernée par l’acte (à condition d’être majeure), son représentant légal, son époux ou son épouse,

  • un ascendant de la personne concernée (parent, grand-parent),

  • un descendant de la personne concernée (enfant, petits-enfant),

  • ou un professionnel autorisé par la loi (avocat pour le compte d’un client par exemple).

À noter

la communicabilité des archives publiques permet à toute personne de demander la reproduction d’un acte de plus de 75 ans (depuis la date de clôture du registre) ou 25 ans après la date du décès de la personne concernée par l’acte.

Extrait sans filiation

Vous pouvez obtenir un extrait d’acte de naissance sans filiation, sans avoir à justifier votre demande ou votre qualité.

Faire la demande

Faire la demande

Vous devez faire la demande auprès du Service central d’état civil de Nantes (ministère des affaires étrangères).

En ligne

Service en ligne

Demande d’acte de naissance : copie intégrale ou extrait (naissance à l’étranger) – Service gratuit
Accédez au service en suivant ce lien : https://pastel.diplomatie.gouv.fr/dali/index2.html

Accéder au service en ligne

Ministère chargé des affaires étrangères

Par courrier

La demande peut être adressée par courrier sur papier libre en indiquant :

  • les nom, prénoms et date de naissance de la personne concernée par l’acte ( + noms et prénoms des parents pour une copie intégrale ou un extrait avec filiation),

  • et l’adresse du demandeur.

À savoir

pour obtenir une copie (ou un extrait) d’acte de naissance d’une personne étrangère née à l’étranger, il faut s’adresser à l’autorité qui a dressé l’acte dans le pays de naissance.

Coût

Coût

Gratuit.

Délai d’obtention

Délai d’obtention

En ligne

Il faut compter un délai d’une semaine au maximum entre la demande sur internet et la réception du document au domicile du demandeur.

Par courrier

En raison des délais d’acheminement du courrier, il faut compter un délai d’environ 2 semaines entre l’envoi de la demande et la réception du document au domicile du demandeur.

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Pour plus d’information, contactez le service état-civil au 02 35 68 93 87.

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